22/09/2008 alain derosiaux-le système documentaire qualité 1 / 40 Présentation de l’entreprise Date incluse t’elle un engagement à se conformer aux exigences légales en vigueur et autres exigences ? PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er exemple) Procédure Maîtrise des documents qualité Révision : 0 N° : PROC40 Page : 1/7 Rédigé par : Validé par : DATE LISTE DE DIFFUSION : Responsables de fabrication Responsable du laboratoire et de la Qualité Responsable des achats et de la logistique Responsables commerciaux 5.4- Conservation Comment faire un logigramme de la procédure de gestion des documents? • Le suivi et le…. Si vous pouvez réorganiser la procédure, la personne A pourrait faire plusieurs tâches pendant une même étape … procédure "Maîtrise des enregistrements"). Statut des modifications 2. Ils peuvent être téléchargés et utilisés comme modèles pour créer votre propre logigramme de procédure de gestion de documents. 3- Responsabilité mise en place d’un Système de Sécurité Alimentaire ? MAÎTRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS.  4.4.4 à 4.4.7 La présente procédure a pour objet de décrire les différentes étapes permettant de maîtriser l'ensemble des informations documentées (documents structurants du système de management de la qualité et les informations apportant la preuve de la réalisation et de la conformité du système de management de … Afin de permettre à chaque individu de la société de connaître le processus clair sur la façon d'émettre un document et où obtenir un certain document, les diagrammes suivants sont présentés. Mise à jour : 22 août 2017 . fournit’ elle un cadre visant à déterminer et revoir les…. Sommaire procédure En utilisant des outils de dessin intelligents, des connecteurs et une série complète de symboles de logigramme, vous pouvez créer des logigrammes de processus, d'algorithmes et de procédures en quelques minutes seulement. 5.5- Archivage Cette procédure permet d’assurer la mise à disposition des documents au bon endroit, au bon moment, et dans la bonne version. Cette procédure définit les règles d’élaboration et de gestion des documents qualité de la résidence Le Belvédère. § Mise en place de la maîtrise des documents Octobre 2008 3. Comment définir ce qu’on doit maîtriser ? 5.3- Classement ... Les exemples courants de documents du système de gestion de la qualité (QMS) comprennent: les limites de spécification doivent être documentées, mais les plages de contrôle sont une fonction du processus. Une procédure de maîtrise du système documentaire doit obligatoirement être formalisée. OBJET Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la Les documents requis dans le système de management de la qualité sont maîtrisés dans les … Maîtrise opérationelle Document ISO/TC 176/SC 2/N 525R Le controle interne-pratique 1. ministère…. 3. Annexe Norme L’intérêt d’intégrer 22/09/2008 5. 4. 7. I. Il est essentiel de rédiger votre logigramme sur un papier avant de concevoir avec le logiciel. 6. place d’un Bonjour, Cette évolution est majeure pour l’ISO 14001 v 2015. Le système documentaire doit être modélisé afin d’identifier les différentes procédures à rédiger et les risques encourus dans le cas où un document ne figurerait pas dans ce système. Responsabilités de la direction Ce document a été mis à jour le 05/08/2009 La réaction des entreprises et autres organisations à la crise consiste en l'accroissement de la productivité et la maîtrise des coûts de facteurs de production. Ce site Internet est la propriété de et opéré par Edraw Software Co., Ltd, Logiciel de diagramme de flux fonctionnel croisé, Logiciel de diagramme de flux en surbrillance, Comment créer un diagramme de flux efficacement, Symboles de diagramme de flux et Leur utilisation, Utiliser les diagrammes de flux pour faire progresser l'éducation, créer un logigramme de qualité professionnel, une série complète de symboles de logigramme. + La révision des normes de la série ISO 9000 visait notamment deux objectifs principaux: QUESTIONNAIRE D’AUDIT ISO 22000–2005 de Modèle de procédure et de mode opératoire Les procédures doivent au moins comporter les rubriques du présent modèle. Est-elle appropriée 3.9 Modifications de documents 3.10 Suivi des modifications 3.11 Règles d'archivage sur le réseau 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des tous documents et données qualité en définissant en détail le procédé d'écrire, de … Les documents doivent être formellement gérés en fonction du contenu, de la dénomination, de la numérotation et de l'autorisation. Indiquez clairement qui a le pouvoir de signer et d'approuver les documents. Sommaire •Planification (Plan) + documentaires » 2- Domaine d’application 6. Procédure do cumentée de maîtrise des documents (4.2.3) ** Procédure documentée de maîtrise des enregistrements (4.2.4) ** Enregistrements de revue de direction (5.6) Preuve des conclusio ns de revues de direction (9.3.3 ) Enregistrements de formations, savoir -faire et expérience (6.2.2) Preuves des compétences (7.2) * mieux adapter le contenu et le détail de la documentation requise aux résultats visés par les processus…. Les nouveaux documents doivent être passés par la procédure d'approbation avant l'émission. inclus t’elle un engagement envers la prévention des lésions corporelles et atteintes à la santé et envers l'amélioration continue du management de la SST et de la performance SST ? I. PRÉAMBULE . Est-ce qu’il existe une Politique de Sécurité Alimentaire ? Entité : ______________________ 11 2.2 Les documents qualité (MAQ, procédures, PAQ, enregistrements…) ____________________ 13 2.3 Les documents externes _______________________________________________________ 2.3.1 Introduction _____________________________________________________________ 2.3.2 Que faut-il maîtriser ?______________________________________________________ 2.3.3 Comment…. ...................................................................................... 4 c. Les chartes ................................................................................................................................... 4 d. Les procédures ............................................................................................................................ 5 e. Les formulaires...................................................................................................…. 5. Connaitre les règles d’élaboration, de 4- Références I. Présentation de l’entreprise Normandie C 2. La documentation selon la norme 1. Connaître l’architecture d’un système Savoir quoi faire si le document doit être obsolète. Tous droits réservés. Acquérir une méthodologie pour la maîtrise de La présente procédure a pour objet de définir la méthode à suivre pour effectuer une identification des dangers, une évaluation des risques à partir de l'ensemble des activités, produits ou services de l'entreprise et déterminer les moyens de maîtrise et inspections applicables. Références et terminologie 6. 1- Objet 1. La notion de procédure, d’enregistrements, etc… a totalement disparue au profit d’informations documentées. diffusion, de révision… des documents qualité Composition du système documentaire Les exigences de l’ ISO 9001:2000 Le Manuel Qualité Les Procédures Les Instructions de travail Les Enregistrements La documentation dans un système management intégré La maîtrise des documents est une des procédures fondamentale de la norme de qualité ISO 9001 version 2000. But et objet 3. Disposer d’un système de rédaction de 2. Objet de l’exigence Maîtrise des documents et enregistrements du SMQ mis…. Cherchez un logigramme si vous n'en avez pas un. 1.1 Les documents de niveau 4 (documents d'enregistrements) comme modèles, dessins, fiches suivi d'OF (ordre de fabrication) et autres qui n'ont pas de copies contrôlées doivent avoir le numéro d'indice du document (cf. La maîtrise des risques comptables et opérationnels associés à cette initiative exige que le FNUAP établisse et applique un plan de mise en œuvre des normes. 5- Descriptifs Est-ce que le plan couvre l’ensemble…. Révision Chaque entreprise doit disposer d'une procédure normalisée pour la délivrance et la gestion des documents. Politique de confidentialité - Californie (USA). Exemple 5. Aussi appelée procédure de gestion documentaire, elle définit la façon dont les procédures, les modes opératoires et les autres documents sont créés, modifiés, gérés et les rapports qui s'établissent entre eux. • Le choix des animaux s’effectue dans le plus strict respect des règles sanitaires en vigueur. Y a-t-il des objectifs qui s’y rattachent ? Responsabilités 5. Le logigramme de la procédure est élaboré pour s'assurer que les collègues, les employés et les personnes responsables disposent d'informations et d'instructions complètes, exactes et cohérentes. Guide sur les exigences de documentation d’ISO 9001:2008 La procédure de maîtrise de la documentation Logiciel de carte mentale & brainstorming, Un outil professionnel de diagramme de Gantt. Maîtrise des documents: 4.4.6: Maîtrise opérationnelle des activités pouvant avoir un impact sur l’environnement en accord avec la Politique, les objectifs, les cibles et la conformité réglementaire: 4.4.7: Identification et intervention en cas de situations d’urgence: 4.5.1: Surveillance et mesurage des … Ce sont 7 sites de production et 40 fermes dédiées à l’élevage de la volaille et dans lesquelles: •Objectifs Régulièrement consultée sur les procédures adaptées de maîtrise d’œuvre, la MIQCP met à la disposition des maîtres d’ouvrage un exemple commenté d’avis d’appel public à la concurrence et de règlement de consultation en procédure adaptée de maîtrise d’œuvre avec remise de prestation. COMMENTAIRES Agence De l’eau Seine – Maîtriser et Appliquer « les bonnes pratiques INITIATION AU CONTRÔLE INTERNE DES CONCEPTS FONDAMENTAUX AUX ÉVOLUTIONS ACTUELLES 2. ISO 06. Quelle est la preuve de l’engagement de la direction pour la Modèle procédure maitrise des enregistrements. Exigences En bref…. Un Plan HACCP a-t-il été préparé ? EdrawMax est parfait non seulement pour les organigrammes professionnels prospectifs, organigrammes, cartes mentales, mais aussi des schémas de réseau, plans architecture, workflows, conceptions de mode, diagrammes UML, schémas électriques, illustration de la science, graphiques et tableaux... et qui est juste le commencement! PROCEDURE DE MAITRISE DES NON-CONFORMITES, ET DE MISE EN ŒUVRE D’ACTION CORRECTIVE OU PREVENTIVE Page 3 / 4 24/08/2018 4 Responsable du groupe spécialisé ♦ Définit le traitement de la non-conformité avec les personnes concernées. Exemples de projets de recherche pour les demandes de bourses de maîtrise Organismes subventionnaires 5.2- Tableau : It is important that UNFPA prepare and apply an IPSAS implementation plan that addresses both accounting and operational risks. alain derosiaux-le système documentaire qualité système documentaire Modèle de procédure de maitrise des documents établie selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000. Représenté par la société KOUTOUBIA Élevage, c’est une unité qui permet au groupe de répondre à ses besoins propres tout en assurant une meilleure maîtrise de ses productions en volailles. exigés Est-ce que les objectifs sont mesurables ? c. Préparation et réponse aux situations d’urgence 1 - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION Cette procédure définit les règles pour la maîtrise des documents et des enregistrements. •Amélioration (Act) 4.1 Exigences générales : Maîtrise des changements Laboratoire de santé publique du Québec. Etablissement Public du Un outil de mind mapping multi-plateforme polyvalent. Dans tout système de management (qualité, environnement, sécurité…), il est important de maîtriser non seulement les documents crées en interne(procédure, instruction, par exemple), mais également ceux qui proviennent de l’extérieur (normes liées aux produits, réglementations, informations clients, par exemple). 1- Objet •Stratégie…. Regardez les conseils et les exemples suivants, dont vous pourriez avoir une idée. Les documents doivent être numérotés de façon ordonnée afin que d'autres puissent facilement trouver. Afin de permettre à chaque individu de la société de connaître le processus clair sur la façon d'émettre un document et où obtenir un certain document, les diagrammes suivants sont présentés. + Norme Iso 9001 et/ou 13485, diaporama, exercices, support de formation, modèle de processus, procédures, enregistrements, modèle de procédure de maîtrise de la documentation. 4.2 Politique SST : Auditeur : FORMULAIRES - FRM42001«Fiche deDiffusion des Documents» - FRM42002«Liste des Documents Internes» - FRM42003-« Fiche deproposition dedocuments » - FRM42004« Fiche dediffusion des documents Qualité» 4. Page * élaborer un jeu de normes simplifié applicable aux petits, moyens et grands organismes, et 6. Le ... Les passages supprimés sont indiqués comme tels à l’endroit de la suppression en italique. a) Élevage : 3. DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE ET SUPPORTS Norme ISO9001-2008 :4.2.3 «Maîtrise desDocuments» Norme ISO9000-2005. Maîtrise de la documentation selon la norme Version à jour disponible sur « www.pivoine.fr » Types de documents Abréviation Référencement Exemple Document technique DT DT – Marque - Modèle DT – MKS - 2179AX52CS1BV Calibration CAL CAL - Marque - Modèle - Date documentaire Gestion de la qualité Numéro d’approbation : DI -GQ 009 Erreur ! 1. Date : Chaque entreprise doit disposer d'une procédure normalisée pour la délivrance et la gestion des documents. Savoir où les documents seront archivés. Le cadre normatif du contrôle interne Les normalisateurs privés du référentiel du contrôle interne : Etats – Unis: le COSO (Committee Of Sponsoring Organization de la Commission Treadway, groupe de réflexion américain qui a développé un référentiel … Elle précise les règles à respecter pour la rédaction des documents qualité, elle fixe également les règles concernant la validation, la diffusion, la évision et l’achivage de ces documents. Siège social: Nanterre 5.6- Elimination Il est préférable d'utiliser un logiciel de logigramme professionel au lieu d'utiliser Word ou Excel, car le logiciel contient déjà ce dont vous avez besoin pour créer un logigramme de qualité professionnel, et il est plus facile et simple à utiliser. Page 3 de 7 . 8.3 - Maîtrise de la documentation des SMQ. § EXIGENCES Documents exigés C NC Décrire si NC Nom de propriété de document inconnu. 8.3.2 … Le champ d’application est il défini ? Cours de 6 pages en comptabilité : Procédure de maîtrise des documents. IV. 1.2 1. son système documentaire a. NC a. 5.1- Codification pôles d’activités qui sont l’élevage, l’abattage, la transformation et la distribution. 8.3.1 Le laboratoire doit maîtriser les documents (internes et externes) liés au respect des exigences de la présente Norme internationale. ------------------------------------------------- III. 3.1. Votre document peut mentionner des transferts fréquents de responsabilité entre une personne A et une personne B. Essayez de réduire le nombre de ces transferts.  1/ Objectif : Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la gestion du Manuel Qualité, des procédures, instructions de travail et documents maîtrisés.  ANNEXE 1. b. Document préparé par : Marie-France Courtemanche-Bell . Les principales L'administrateur Le Meilleur Exemple 2019 collecte également d'autres images liées exemple de procédure de maitrise des documents en dessous de cela. Sommaire PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS Les versions imprimées ne sont pas gérées (sauf liste de diffusion). • Comprendre la structure documentaire d’une organisation • Être capable…. Sommaire 1. Evolution Le logiciel de logigramme Edraw est conçu pour créer un logigramme visuel, créatif et professionnel avec des symboles et des modèles intégrés. 2 / 40 Par exemple en indiquant . Analyste, bourses d'études . procédure 3.8 Modifications de documents 3.9 Suivi des modifications 3.10 Règles de conservation et archivage 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des documents liés au système de management de la sécurité des … Dossier d'introduction et de soutien 14001 Introduction Avant de dessiner, rendez ces choses claires: 2. PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (2eme exemple) Usine FR-BFL Document : Procédure Révision/Date R 03-02/93 Titre : établissement et gestion des procédures CHAP/DOC PRO.QUA 01 Page : 1/4 1. L’APSAM, en collaboration avec les membres d’un comité de travail paritaire issus de petits, moyens et grands Services de prévention des incendies, publie une Procédure de cadenassage et de maîtrise des énergies dangereuses adaptée aux services de sécurité incendie ainsi qu’une Liste du matériel requis pour l’application de celle-ci. Disposer d’un modèle de rédaction de PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS GEN-PRO 01-AQ01 Rédacteur : RAQ - 18-07-2002 Approbation : Chef d’entreprise Page : 6/6 9. Objectifs 1.3 Documents Direction des études . . Le système documentaire qualité MAITRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS PRO 001 Version 9 Page 1 sur 9 SOMMAIRE ... appliqué dans les délais cette procédure et doit conserver cet enregistrement dans le classeur de chaque entité membre. Forme et structure des documents internes 7. V. Identifiez le service fonctionnel responsable de la rédaction des documents. documentaire ____________________________________ 11 2.1 Que doit-on maîtriser ? Ce document remplace la version précédente de la directive DI-GQ-009. Cette procédure définit les dispositions relatives à la maîtrise documentaire (documents et enregistrements) du Système de Management de la Qualité. Version . Les projets de documents n'ont aucune signification pour les travaux en cours jusqu'à ce qu'ils soient signés et activés. 5.7- Sauvegarde / Protection Domaine d'application 4. Mise à jour II. 3. 4. La documentation du système Ce sont les informations sur exemple de procédure de maitrise des documents que l'administrateur peut collecter. Evolution du document